Le barème des retraits de points du permis 2021

Le barème des retraits de points du permis 2021

Le retrait de points est une procédure automatique qui se base sur un barème précis en fonction de la gravité de l’infraction constatée sur le territoire français. S’il est établi que le permis est crédité initialement de 12 points, il est possible de perdre jusqu’à 6 points maximum en une infraction et jusqu’à 8 points en plusieurs infractions cumulées en une fois. En matière de code de la route, la juridiction compétente dans la majorité des cas est le juge de proximité ou le tribunal de police.

Voici une classification des sanctions par nombre de points perdus : (AF = Amende Forfaitaire, AM = Amende Minorée)

Pas de perte de points

  • Contraventions Circulation dans une voie de bus – Amende Forfaitaire : 135€ – Amende Minorée 90€
  • Conduite sans le signe A pour un conducteur novice – AF : 35€ – AM : 22€
  • Refus d’acquittement du péage – AF : 35€ – AM : 22€
  • Non-présentation de la carte grise – AF : 11€ – AM : 33€
  • Défaut de carte grise – AF : 135€ – AM : 375€
  • Oubli de mentionner le changement d’adresse pour la carte grise – AF : 135€
  • Amende pour non-changement de propriétaire sur la carte grise lors de la vente ou l’achat d’un véhicule – AF : 135€ – AM : 90€
  • Défaut de présentation du contrôle technique – AF : 135€ – AM : 90€
  • Plaques d’immatriculation non visibles – AF : 68€ – AM : 45€
  • Plaques d’immatriculation absentes ou non réglementaires – AF : 135€ – AM : 90€
  • Non-respect du feu orange – AF : 35€ – AM : 22€
  • Circuler sur la voie du milieu ou sur la gauche sur Autoroute AF : 35€ – AM : 22€
  • Amende stationnement payant- AF : 17€ ou plus
  • Stationnement abusif- AF : 35€ à 135€
  • Stationnement gênant – AF : 35€ à 135€
  • Usage abusif du klaxon – AF : 35€ – AM : 22€
  • Éblouissement par feux de route, usage abusif des pleins phares – AF : 135€ – AM : 90€
  • Pneu lisse ou non-conforme – AF : 135€ – AM : 90€
  • Fumer au volant, interdiction de la cigarette en voiture – AF : 35€ – AM : 22€
  • Non Port du casque à vélo pour les enfants de moins de 12 ans – AF : 135€ – AM : 90€
  • Vitesse excessive eu égard aux circonstances – AF : 135€ – AM : 90€

Délits

  • Conduite sans permis de conduire Amende jusqu’à 15000€
  • Conduire sans assurance auto Amende jusqu’à 3750

Perte d’ 1 point

  • Chevauchement d’une ligne continue Amende Forfaitaire : 135€ – Amende Minorée : 90€
  • Excès de vitesse inférieur à 20km/h – AF : 68€ (135€ en ville) – AM : 45€ (90€ en ville)
  • Maintien des feux de route à la rencontre des véhicules provoquant une gêne Amende Forfaitaire : 135€ – Amende Minorée : 90€
  • Non-respect du port des gants obligatoires à moto à la norme CE (Application 20/11/2016) – Amende Forfaitaire : 68€ – Amende Minorée : 45€
  • Perte de Points : Barème des infractions et amendes

Perte de 2 points

  • Accélération de l’allure d’un véhicule sur le point d’être dépassé AF : 135€ – AM : 90€
  • Circulation ou stationnement sur un terre-plein central d’autoroute AF : 135€ – AM : 90€
  • Excès de vitesse supérieur à 20kmh et inférieur à 30km/h AF : 135€- AM : 90€

Perte de 3 points

  • Téléphone au volant tenu en main Amende Forfaitaire : 135€ – Amende Minorée : 90€
  • Oreillettes, écouteurs et kits mains-libres au volant (01/07/2015) – Amende Forfaitaire : 135€ – Amende Minorée : 90€
  • Vitres teintées interdites depuis le 01/01/2017 – AF : 135€ – AM : 90€
  • Non-port de la ceinture de sécurité – AF : 135€ – AM : 90€
  • Non-port du casque ou casque non homologué – AF : 135€ – AM : 90€
  • Non-respect des distances de sécurité – AF : 135€ – AM : 90€
  • Franchissement d’une ligne continue – AF : 135€ – AM : 90€
  • Présence dans le champ de vision du conducteur d’un écran qui ne constitue pas une aide à la conduite ou à la navigation – Amende jusqu’à 1500€
  • Circulation sur la gauche de la chaussée à contresens – AF : 135€ – AM : 90€
  • Changement important de direction sans que le conducteur ait averti les autres usagers de son intention ou absence de clignotant – AF : 35€ – AM : 22€
  • Circuler sur la bande d’arrêt d’urgence – AF : 135€ – AM : 90€
  • Arrêt ou stationnement dangereux – AF : 135€
  • Dépassement dangereux – AF : 135€ – AM : 90€
  • Stationnement sur la chaussée la nuit ou par temps de brouillard, en un lieu dépourvu d’éclairage public, d’un véhicule sans éclairage ni signalisation – AF : 135€ – AM : 90€
  • Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d’usage du permis de conduire – AF : 135€ – AM : 90€
  • Dépassement par la droite – AF : 135€ – AM : 90€
  • Excès de vitesse supérieur à 30kmh et inférieur à 40km/h – AF : 135€ – AM : 90€

Perte de 4 points

  • Non-respect des règles de priorité : refus de priorité à droite – Amende Forfaitaire : 135€ – Amende Minorée : 90€
  • Non-respect de priorité d’un véhicule – AF : 135€ – AM : 90€
  • Non-respect d’un Stop – AF : 135€ AM : 90€
  • Non-respect d’un feu rouge – AF : 135€ – AM : 90€
  • Non-respect du cédez-le-passage à un piéton sur un passage clouté – AF : 135€ – AM : 90€
  • Circulation en sens interdit AF : 135€ – AM : 90€
  • Marche arrière ou demi-tour sur autoroute – AF : 135€ – AM : 90€
  • Excès de vitesse supérieur à 40km/h et inférieur à 50km/h – AF : 135€- AM : 90€

Perte de 6 points : les contraventions

  • Alcool au volant : Conduite ou accompagnement d’un élève conducteur, avec un taux d’alcoolémie compris entre 0,25 et 0,4 mg d’alcool par litre d’air expiré ( 0,5 et 0,8 g / litre de sang ) : 135€ – Amende Minorée : 90€
  • Excès de vitesse de plus de 50 km/h constaté par un radar automatique ou un radar mobile – Jusqu’à 1500€ d’Amende (Passage devant le juge automatique)
  • Utilisation d’un détecteur de radar (/infractions/detecteur-de-radar.html), d’un avertisseur ou d’un système anti-radar – 1500€ d’Amende

Perte de 6 points : les délits

  • Conduite ou accompagnement d’un élève conducteur avec un taux d’alcoolémie égal ou supérieur à 0,40 mg d’alcool par litre d’air expiré (supérieure ou égale à 0,8 g / l de sang ) : Jusqu’à 4500€ d’Amende
  • Conduite en état d’ivresse manifeste : Jusqu’à 4500€ d’Amende
  • Conduite après consommation de stupéfiants dont le cannabis : Jusqu’à 4500€ d’Amende
  • Refus de se soumettre aux tests de dépistage de stupéfiants : Jusqu’à 4500€ d’Amende
  • Refus de se soumettre aux tests de dépistage d’alcoolémie : Jusqu’à 4500€ d’Amende
  • Homicide ou blessures involontaires entraînant une incapacité totale de travail : Jusqu’à 100000€ d’Amende
  • Délit de fuite : Jusqu’à 75000€ d’Amende
  • Refus d’obtempérer, d’immobiliser le véhicule, de se soumettre aux vérifications : 3750€ d’Amende
  • Gêne ou entrave à la circulation – 4500€ d’Amende
  • Usage volontaire de fausses plaques d’immatriculation, défaut volontaire de plaques et fausses déclarations – 30000€ d’Amende
  • Conduite malgré un retrait de permis comme la suspension, l’annulation, l’invalidation ou la rétention Jusqu’à 4500€ d’Amende

Quel est le délai du retrait de points ?

La perte de points n’est pas au moment de l’infraction, mais après le paiement de l’amende (ou lors de sa majoration ou lors de l’exécution d’une composition pénale ou lors d’une condamnation définitive au tribunal). Il existe donc un décalage dans le temps. Il faut compter quelques semaines avant le retrait de points effectif au niveau du FNPC (Fichier National des Permis de Conduire).

Que faire après un retrait de points sur le permis de conduire ?

Tout dépend de votre solde de points sur votre permis et de la nature de votre dernière infraction. Il est possible de connaître son nombre de points en préfecture ou par Internet avec Télépoint notamment. Il existe une récupération de points automatique en fonction du délai sans infraction routière pour récupérer tous les points. Enfin vous pouvez suivre un stage de récupération de points sur le permis de conduire pour reconstituer en partie votre capital avec 4 points. Le stage volontaire est possible une fois par an à condition de posséder un permis valide sans avoir reçu de lettre 48SI (annulation du permis de conduire par invalidation avec zéro point).
A noter qu’il n’est pas possible de perdre 12 points en une fois. Voir le retrait de points maximum.

Enfin, le Droit routier permet de contester un PV ou de faire un recours en sollicitant un les services d’un avocat du permis de conduire notamment en cas d’ordonnance pénale.

Quelle est la différence entre une contravention et un délit ?

Il existe 3 grands types d’infractions sanctionnées par la loi. Les contraventions, les délits et les crimes. Cette distinction permet de mettre en évidence, la gravité, la juridiction compétente et le type de sanctions encourues. Voyons quelles sont les différences entre les contraventions et les délits.

    • La contravention concerne les infractions les moins graves. Dans ce cas-là, aucune peine de prison n’est possible, mais des peines alternatives sont envisageables comme le retrait ou la suspension du permis de conduire. La juridiction compétente est ici le juge de proximité jusqu’aux infractions de 4ème catégorie, et le tribunal de police pour les infractions de 5ème catégorie. Le délai de prescription pour la contravention est de 1 an.
    • Le délit concerne les infractions plus graves. La loi prévoit de 2 mois à 10 ans de prison en ce qui concerne les délits. La confiscation du véhicule ou l’interdiction de repasser le permis dans un délai donné sont possibles dans ce cadre-là. La juridiction compétente est ici le tribunal correctionnel avec un délai de prescription de 3 ans.

Quelles sont les différences entre les amendes forfaitaires classiques, minorées ou majorées ?

  • Outre la perte de points, commettre une infraction entraîne une amende pécuniaire. En fonction du type de l’infraction (sa classe qui est fonction de sa gravité) et de la manière dont vous avez reçu l’avis de contravention (main propre ou par courrier),vous avez un délai pour régler l’amende forfaitaire. Si vous réglez beaucoup plus tôt voir tout de suite, vous payez moins. SI vous réglez en retard l’amende est alourdie. Pour plus de détails, consulter notre guide dédié aux amendes forfaitaires, minorées et majorées.
Chattez

Être rappelé ?

DES QUESTIONS ?

Nos conseillers experts sont à votre disposition !

 

Ou appelez-nous au de 9h à 17h30

09 70 18 86 81

*Appel non surtaxé

Delacre Assurances utilise des cookies sur ce site à des fins statistiques et analytiques, pour offrir une expérience utilisateur améliorée et plus conviviale et afin de proposer un marketing ciblé et pertinent. Voir plus
Paramètres de cookies
Accepter
Refuser
Confidentialité et Cookies
Politique de confidentialité et d'utilisation des cookies
Nom du cookie Activé
  • Introduction
GID ASSURANCES est conscient de l’importance à la protection des données personnelles et il met tout en œuvre afin de veiller à une sécurité maximale lors de la collecte et l’utilisation de vos données à caractère personnel. Notre souhait est de vous informer sur le type de données personnelles que nous collectons ainsi que la manière que nous les utilisons sans omettre vos possibilités de vous opposer au traitement de ces données. Nous souhaitons également vous informer sur les mesures de protection des données mis en place pour vous garantir une sécurité maximum. Cette politique pourrait être amenée à évoluer en fonction de la réglementation en vigueur
  • Qui est responsable du traitement
GID ASSURANCES, 360 rues jean Jaurès 62660 Beuvry, intervient en tant que responsable du traitement des données à caractère personnel.
  • Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?
GID ASSURANCES veille à ne collecter que des données strictement nécessaires à la finalité des traitements mis en œuvre. Vos données personnelles collectées sont utilisées dans le cadre de notre relation contractuelle et commerciale. Vos données sont nécessaires à la conclusion du contrat et du respect des obligations légales. Vos données sont uniquement utilisées dans le cadre des finalités mentionnées ci-dessus de façon pertinente et proportionnée Lorsque vous vous connectez sur nos Sites, GID ASSURANCES collecte vos données personnelles. Les données à caractère personnel recueillies font l’objet de traitements informatiques afin de :
  • vous proposer des offres et des services adaptés à vos besoins.
  • Pour La passation, la gestion et l’exécution des contrats.
  • Pour des opérations de gestion administrative et commerciale, et de prospection commerciale et de conseils.
  • pour vous proposer des enquêtes de satisfaction.
  • lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
 
  • Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?
GID ASSURANCES met en œuvre des mesures de sécurité adaptées au degré de sensibilité des données personnelles pour les protéger contre toute intrusion malveillante, toute perte, altération ou divulgation à des tiers non autorisés.  L’ensemble des collaborateurs sont sensibilisés à la protection des données personnelles mises à leur disposition dans le cadre de leurs fonctions et il s’assure qu’ils respectent les règles en vigueur et la déontologie de l’entreprise. Ces principes de sécurité sont imposés aux prestataires.  Suivant les finalités prévues, le destinataire des données est susceptible d’être :
  •  Le cabinet GID ASSURANCES par les personnes habilitées en interne, de par leur fonction .
  • les compagnies d’assurance .
  • votre intermédiaire en assurances .
  • le cas échéant, les sous-traitants et partenaires.
Ces destinataires peuvent éventuellement se situer en dehors de l’Union Européenne. Si un transfert hors de l’Union européenne des données personnelles collectées et traitées devait être réalisé, des garanties seraient prises assurer un bon niveau de protection de ces données. Sur simple demande de votre part, nous nous engageons à vous apporter une information complète sur la finalité, les données, les destinataires et les moyens mis en œuvre pour encadrer et sécuriser ce transfert.
  • Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?
Vos données personnelles sont conservées dans le cadre des finalités mentionnées ci-dessus et conformément aux obligations légales en vigueur. Ces données personnelles ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire pour satisfaire ces finalités. À titre d’exemple : Les données relatives à la prospection commerciale sont conservées au maximum pendant 3 ans à compter de la dernière action de contact que vous avez initiée . Les documents contractuels sont conservés pendant la durée de la relation contractuelle, à laquelle s’ajoute la durée de prescription légale applicable. Mesures de Sécurité : GID ASSURANCES met tout en œuvre au niveau, organisationnel et technique pour préserver la confidentialité et protéger l’ensemble des données personnelles. Infrastructure et mesures de sauvegardes informatiques : Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont formées et tenues de respecter la confidentialité de vos informations. Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes: 
  1. Gestion des accès – personne autorisée
  2. Gestion des accès – personne concernée
  3.  Sauvegarde informatique : Nous conservons les sauvegardes dans un environnement sécurisé.
  4. Développement de certificat numérique : Certificat SSL avec un chiffrement 256 bit.
  5. Identifiant / mot de passe : Protégez votre mot de passe, Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe.
  6. Contrôle et suivi permanent de l’efficacité de la sécurité de nos systèmes d’information et de nos processus.
  7. Pare-feu (Firewalls) : Pare-feu Agrée et Fourni par BlueHost notre fournisseur.
Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos données personnelles. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels. Nous veillons également à ce que nos partenaires (prestataires, fournisseurs, etc.) garantissent un niveau de sécurité adapté au risque et répondent aux exigences réglementaires en matière de protection des données personnelles. De quels droits disposez-vous pour la protection de vos données personnelles ? Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition de vos données pour des motifs légitimes conformément à la réglementation en vigueur. Vous disposez également du droit à la limitation du traitement et du droit de demander le transfert de vos données (droit à la portabilité). Vous pouvez retirer à tout moment le consentement accordé à l’utilisation de vos données. Vous pouvez également vous opposer à leur traitement, obtenir sa limitation et la portabilité de vos données, dans la mesure où cela est applicable et sous réserve des motifs légitimes et des modalités légales. Par ailleurs, vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir les communications relatives à nos offres, produits et événements en répondant directement au mail qui vous a été adressé ou en utilisant le lien de désabonnement prévu à cet effet. Enfin, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sur leur site web. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits en adressant votre demande, accompagnée d’un titre d’identité signé à info@gidassurances.com Votre demande sera traitée par le Délégué à la Protection des Données. Le responsable de traitement se réserve le droit de ne pas accéder à ces demandes si le traitement des données est nécessaire à l’exécution du contrat, au respect d’une obligation légale ou à la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (la CNIL est l’autorité de contrôle compétente en France). Site internet : www.cnil.fr ou à l’adresse suivante : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.
Sauvegarder

DES QUESTIONS ?

Nos conseillers experts sont à votre disposition !

 

Ou appelez-nous au de 9h à 17h30

09 70 18 86 81

*Appel non surtaxé

Posez votre question a un expert en mutuelle

Posez votre question a un expert en mutuelle